« Maison Silya » est la marque de la société SILYA PARIS, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé
Ayman Amad, en qualité de Président de la société SILYA PARIS (SASU).
], ['Contact',contact@silyaparis.com · +33 7 70 08 57 40
], ['Hébergement',Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, California 94107, États-Unis — netlify.com.
], ['Propriété intellectuelle',L’ensemble du site — textes, photographies, dessins des pièces, identité visuelle et marque « Maison Silya » — constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Maison Silya est interdite. Les dessins des pièces de la collection demeurent la propriété exclusive de la maison.
], ['Crédits',Direction artistique et photographies : Maison Silya.
], ], }, privacy: { title: 'Politique de confidentialité', blocks: [ ['Responsable du traitement',SILYA PARIS (SASU),
Le formulaire de contact recueille : prénom, nom, adresse électronique, qualité (architecte, particulier…) et le contenu de votre message. Aucune autre donnée personnelle n’est collectée. Le site n’utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience tiers ; seule votre préférence de langue est conservée localement dans votre navigateur.
], ['Finalités et base légale',Ces données sont traitées dans le seul but de répondre à votre demande et, le cas échéant, d’assurer le suivi d’une commande (exécution de mesures précontractuelles, art. 6.1.b RGPD). Elles ne font l’objet d’aucune cession, d’aucun profilage et d’aucune prospection sans votre accord explicite.
], ['Durée de conservation',Les correspondances sont conservées trois ans après le dernier contact ; les documents contractuels, dix ans au titre des obligations comptables.
], ['Vos droits',Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@silyaparis.com. Vous pouvez également saisir la CNIL (cnil.fr) si vous estimez vos droits méconnus.
], ], }, cgv: { title: 'Conditions générales de vente', blocks: [ ['Champ d’application',Les présentes conditions régissent les ventes de tapis et pièces textiles réalisées par la société SILYA PARIS, sous la marque « Maison Silya », auprès de clients particuliers et professionnels. Toute commande emporte adhésion sans réserve aux présentes. Les informations légales complètes relatives à la société figurent dans les mentions légales.
], ['Pièces faites à la commande',Chaque pièce est nouée ou tissée à la main, à la commande, dans les dimensions et matières convenues. Les variations de teinte (abrash), de densité ou de relief inhérentes au travail manuel ne constituent pas des défauts mais la signature de la façon.
], ['Prix',Les prix sont exprimés en euros, nets de taxe — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA) —, hors livraison. Les prix « sur demande » font l’objet d’un devis personnalisé. La maison se réserve le droit de réviser ses prix ; les pièces sont facturées au tarif en vigueur au jour de la commande.
], ['Commande et acompte',La commande devient ferme à la signature du bon de commande et au versement d’un acompte de 50 % du prix. Le solde est exigible avant expédition. La mise en fabrication intervient à réception de l’acompte.
], ['Délais',Les délais de réalisation courent à compter de la commande ferme (signature du bon de commande et réception de l’acompte). À titre indicatif : une pièce tuftée main est réalisée sous quatre à huit semaines ; une pièce nouée main, dont chaque nœud est exécuté à la main, demande quatre à huit mois selon ses dimensions et sa densité de nouage. À ce délai de fabrication s’ajoute le délai d’acheminement. Un retard raisonnable tenant à la nature artisanale de la fabrication ne saurait justifier l’annulation de la commande ni des pénalités.
], ['Livraison',Les pièces sont livrées par transporteur spécialisé, assurées jusqu’à la remise. Il appartient au client de vérifier l’état de la pièce à la livraison et de formuler toute réserve auprès du transporteur dans les délais légaux.
], ['Droit de rétractation',Conformément à l’article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés — ce qui est le cas des pièces réalisées à la commande, dans une dimension, une matière ou une teinte choisies par le client. Pour les pièces de stock vendues à distance, le client consommateur dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison.
], ['Retours et remboursements',Les pièces réalisées sur mesure ou nettement personnalisées (dimension, matière ou teinte choisies par le client) ne sont ni reprises, ni échangées, ni remboursées en cas de simple changement d’avis, conformément à l’exclusion du droit de rétractation rappelée ci-dessus. Cette exclusion ne fait pas obstacle aux garanties légales : en cas de défaut de conformité ou de vice caché dûment constaté, le client bénéficie, à son choix et dans les conditions prévues ci-après, de la réparation, du remplacement ou du remboursement de la pièce. Pour les pièces de stock vendues à distance, le client consommateur conserve son droit de rétractation et le remboursement correspondant, dans les délais légaux.
], ['Garanties',Les pièces bénéficient des garanties légales de conformité (art. L217-3 et s. du Code de la consommation) et des vices cachés (art. 1641 et s. du Code civil). L’usure normale, l’exposition prolongée au soleil ou un entretien inadapté ne relèvent pas de la garantie.
], ['Droit applicable',Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action ; le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la maison :
Legal information is provided in French, which is the authoritative version.
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